Je jetais un coup d'oeil et j'ai trouvé ça sur un site lambda (
muriel-cohen.com).
C'est bien ce que tu disais (mauvaise foi).
Je mets tout (intéressant dans le cadre du thread) bien que je sois intéressé au passage en gras:
Cela semble quand même proche de remettre en cause la présomption d'innocence - pouvoir ne pas savoir que le produit est faux (bien que je comprends pourquoi on peut pas prendre un flic pour un demeuré: "quoi il est faux mon costard Hugo Boss à 20 balles ?").
Citation :
La mauvaise foi peut se déduire des circonstances telles que l’achat à bas prix ou sans facture. Le receleur encourt les peines de cinq ans d’emprisonnement et 375 000 euros d’amende (article 321-1 du Code pénal) mais les peines peuvent être aggravées en raison du recel lui-même, notamment s’il est habituel, lié aux facilités procurées par l’exercice d’une activité professionnelle ou commise en bande organisée ainsi qu’en raison de l’infraction d’origine qui peut être réprimée plus sévèrement que le recel simple ou aggravé et auquel cas le receleur encourt les peines attachées à cette infraction s’il en a eu connaissance, même s’il en ignore la gravité. Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables du recel commis par un de leurs dirigeants ou représentants agissant pour leurs comptes.
Voila pourquoi il faut pas faire chier WotC ^^ Enfin, en théorie du moins.
Sinon, je cite WotC:
Citation :
Wizards of the Coast has no desire to police playtest cards made for personal, non-commercial use, even if that usage takes place in a store.
on trouve ça ici:
https://magic.wizards.com/en/articles/archive/news/proxies-policy-and-...
Ils précisent bien que c'est POUR le play-test, rien d'autres, et surtout pas des vrais proxies.
Donc pas de soucis tant que ça ne ressemble pas à une vraie carte (je les recite):
Citation :
laytest cards aren't trying to be reproductions of real Magic cards; they don't have official art and they wouldn't pass even as the real thing under the most cursory glance
Légende
