Citation :
Madmox, oui je comprends le principe mais le fait est que tu ne paies pas de TVA sur un bien d'occasion, celle-ci a été payé à l'achat.
Oui elle a été payée à l'achat (dans le sens "argent réellement envoyé à l'état"), mais elle se répercute sur le prix de vente dans les cessions suivantes. Quand tu achètes un bien d'occasion en France, tout se passe "comme si" c'était toi qui avait payé la TVA à l'état.
Une autre façon de voir les choses, qui revient exactement au même, est celle que donne Birdish : la taxe
effectivement payée à l'état lors d'une vente (ce qui est différent du pourcentage de TVA payée à l'état depuis le début de la vie d'un objet, le truc dont je parle !) est imputée uniquement sur la valeur ajoutée.
La valeur ajoutée d'un bien d'occasion pour une vente en France c'est la différence entre son prix d'acquisition et son prix de revente.
La valeur ajoutée d'un bien d'occasion acheté sur ebay à un vendeur US est son prix total, puisqu'il n'était pas présent dans le marché européen avant la vente.
Exemple simplifié :
Objet produit en France
- Un objet est produit en France
- Il est revendu 100 HT (119,6 TTC) à un acheteur 1 (l'acheteur paye 119,6 au vendeur, qui reverse 19,6 à l'état)
- L'acheteur 1 revend son bien au même prix (119,6 ) à un acheteur 2 (tout se passe comme si l'acheteur avait payé les 19,6 à l'état lui-même)
Objet importé en France
- Un objet est produit aux US
- Il est revendu 100 (pour simplifier, je parle en euros) à un acheteur américain (pas de taxe versée à l'état français)
- L'acheteur américain revend son objet sur ebay au même prix, soit 100 , à un acheteur français
- L'acheteur français doit s'acquitter de la TVA d'un montant de 19,6 lors de l'achat puisque aucune TVA n'a jamais été payée pour cet objet